ENGAGEMENT DE SOFPPEX ENVERS LA LOI ET LES PROMESSES
LES LOIS ET LES REGLEMENTATIONS EN VIGUEUR ET CONTRAIGNANTES
POUR LES GRANDES CAMPAGNES MARKETING MONDIALES :
La Société Française *SOFPPEX lance sa plus grande campagne marketing mondiale, en tant que première campagne publicitaire mondiale de ce haut niveau afin de soutenir ses produits biologiques – soins et protection du corps biologiques-organiques Jar.NT&D. La Société Française s’est engagée dans le respect des Lois adoptées par le gouvernement français pour organiser des campagnes de publicité internationales et locales en tant que garantie de la part de *SOFPPEX à tous ses clients du monde entier.
- La Société Française *SOFPPEX a nouée tous les contacts nécessaires avec la Chambre de commerce française, et a présentée son programme et tout ce qu’il fera dans cette grande campagne mondiale. La Société se conformera à l’application des Lois applicables ainsi qu'à l’organisation et aux garants à cet égard.
- *SOFPPEX s’engage donc auprès de tous ses clients du monde entier à s’assurer de l’obtention de tous les produits depuis le site de la Société Française à Paris – directement sur le réseau, ou par l’intermédiaire d’agents et de distributeurs autorisés du monde entier, ainsi que les participants à cette grande campagne mondiale, et la Société Française productive recevra un engagement de chaque agent et distributeur autorisé participant à la grande campagne mondiale, un engagement contraignant de respecter les conditions énoncées dans le contrat entre la Société Française productive et chaque agent ou distributeur impliqué. Cette procédure vise à préserver les droits des clients, et tout a été prie en considération pour donner confiance aux chers clients de la Société, et pour soutenir le succès de cette grande campagne marketing, si Dieu le veut.
- Que vous achetiez via le site de la Société Française à Paris, ou bien via le site Web de tout agent ou distributeur autorisé, les bons de commande seront exécutés directement depuis Paris, et les commandes sont ensuite livrées au pays du client dans n'importe quel pays du monde, par courrier recommandé / par les colis agréés en France. Tous les agents et les distributeurs autorisés participant à cette campagne marketing majeure seront directement coordonnés les uns avec les autres d’une part et entre la société *SOFPPEX d’une autre part, afin de communiquer les données de leurs clients qui ont acheté via leurs sites directement sur Internet pour que *SOFPPEX prenne les procédures nécessaires pour répondre aux demandes des chers clients. La seule partie qui est autorisée à envoyer les demandes à ses propriétaires directement de Paris est la société commerciale française *SOFPPEX.
- Tous les concessionnaires et les distributeurs autorisés participant à cette importante campagne de marketing mondiale sont directement supervisés par *SOFPPEX pour la gestion, l’informatique et les solutions – La Société sponsor de la campagne marketing *SOFPPEX, et tous les sites seront surveillés un par un, pour garantir les droits de tous, et c’est pourquoi la société a donc pris toutes les raisons du succès de la campagne, ainsi que pour assurer la distribution des prix aux gagnants après l'achèvement de la campagne de marketing directement.
- La cérémonie de remise des prix sera annoncée aux lauréats lors d’une cérémonie organisée et équipée par *SOFPPEX après avoir atteint le nombre prévu des produits surveillés par la Société Française pour cette importante campagne de marketing international, et la grande cérémonie qui sera organisée au siège sera déterminée ultérieurement et sera annoncée par la Société en temps opportun, si Dieu le veut, et le dira à tous ses clients à temps. Elle sera également présenté à tous à travers les sites impliqués dans la grande campagne de marketing, et un lien sera attribué à chaque site pour en savoir plus sur la dernière campagne de marketing mondiale majeure; les prix seront distribués et leurs gagnants, et d’autres nouvelles attendues par les chers clients, ou via le service *( RSS ) ( les dernières nouvelles et mises à jour ) décrites sur la page d'accueil de chaque site, ainsi que sur la page réservée pour chaque site de la Société Française productive, les agents et les distributeurs autorisés.
- *SOFPPEX s’engage à répondre aux demandes d’informations de ses clients du monde entier concernant des éclaircissements ou des demandes concernant une campagne marketing majeure, et en cas de nécessité, il est possible d’écrire directement à la société française productive à Paris, et la réponse sera envoyée dès que possible, si Dieu le veut, ou par le contact direct sur le téléphone de la société à Paris, et la réponse sera disponible pour tous à tout moment, si Dieu le veut. *SOFPPEX s’engage à fournir les plus hauts standards de confiance et de sécurité à ses clients du monde entier … *SOFPPEX promet tout le monde de la transparence dans ses relations et pour avoir la satisfaction de ses chers clients.
- Entre elle et la Chambre de commerce française, le livre dirigé par la Chambre de Commerce de Paris à la Société Française productive, dans lequel *SOFPPEX indique clairement que toutes ses transactions commerciales sont conformes à la loi, et qu’elle s’engage à respecter tous les articles du droit français et international dans tous ses aspects, pour que le travail de *SOFPPEX soit fidèle et sous le contrôle des autorités françaises compétentes, et *SOFPPEX conserve le fichier documenté de la chambre de commerce portant le numéro suivant :
PJ : N1 – 20011622012 – 20128314
- En vertu de la décision de la Chambre de Commerce Française et des chambres de commerce de l’Union Européenne, le système de campagne marketing français est autorisé et la Société Française *SOFPPEX a demandée que les prix soient distribués aux clients gagnants par lot, et ainsi le travail de *SOFPPEX est donc légal et autorisé, et se fait sous le contrôle de la Chambre de Commerce Française, conformément au nombre de lois numéro :
L. 5131 – 1 à L.5131 – 11
+
R. 5131 – 1 à 5131 – 14
- Ainsi que la loi réglementant les produits de soin du corps et les cosmétiques européens, numéro :
EEC 768 / 76
- Et conformément aux lois régissant la santé publique également, conformément à la loi numéro :
L.5131 – 11 + L. 5131 – 1
+
5131 – 1 à 5131 – 14
- Et la société *SOFPPEX et par l’intermédiaire de ses produits *Jar.NT&D s’est engagé à mettre en œuvre la loi de la santé publique, numéro :
L. 5131 – 2 à L. 5131 – 6
- *SOFPPEX s’engage à respecter tout ce qui est requis par les preuves officielles et documentées selon lesquelles les produits *Jar.NT&D sont une industrie française, bio-organique et produit des laboratoires français directement en France.
- De son côté *SOFPPEX affirme que toutes les exigences spécifiques concernant les composants de chaque produit sont indiquées sur chaque paquet de ses produits, conformément aux lois en vigueur en France et dans l’Union Européenne, et aussi la clarification des spécifications microbiologiques de chaque produit.
- Et par l’intermédiaire des certificats fournis par *SOFPPEX à chaque agent autorisé ou à son agent autorisé exclusif pour les présenter aux autorités concernées du pays de l’agent si nécessaire, et *SOFPPEX se conforme à ses produits *Jar.NT&D avec la sécurité générale de chacun de ses produits.
- Les produits *Jar.NT&D sont soumis aux conditions et aux exigences de la sécurité publique, conformément à la législation française en matière de soin corporel, sous le numéro :
L.5131 – 2
+
L. 5131 – 4
+
L. 5131 – 5
- La Société Française *SOFPPEX adhère à la loi française qui interdit toute substance nocive pour le corps, et ainsi toutes les matières premières utilisées par *SOFPPEX dans ses produits *Jar.NT&D sont biologiques- organiques – naturelles, et n’ont pas d'effets secondaires indésirables. Ainsi *SOFPPEX, pour sa part, explique la nature des composants de ses produits, conformément à la législation régissant les produits de soin pour le corps à cet égard, sous le numéro :
L. 5131 – 4 + 5131 – 6
- *SOFPPEX s’engage aussi à fournir toutes les données nécessaires sur l’emballage de ses produits de manière lisible et entièrement claire en langue française, et les matières premières sont approuvées par des noms scientifiques tels qu’ils sont classées au niveau mondial, selon le droit international régissant la définition des matières premières *( INCI ).
- *SOFPPEX s’engage à clarifier toutes les données requises par la Chambre de Commerce Française pour tous ses produits, et c’est :
01 – l’adresse de la Société Française fabriquant.
02 – Le contenu de chaque paquet des produits.
03 – Le poids ou la taille de chaque paquet des produits.
04 – La date de validité.
05 – La date de validité suivant l’ouverture.
06 – la fonction de chaque produit.
- *SOFPPEX s’engage à expliquer la liste des composants figurant sur l’emballage de chacun de ses produits, à condition que la liste des composants précède le terme "ingrédients" conformément à *( INCI ).
- *SOFPPEX s’engage à effectuer une surveillance métrologique conformément à la loi française de contrôle, au décret numéro :
166 – 78 / 31 / 12 / 197
- *SOFPPEX s’engage à respecter la loi de la protection qui garantit à ses produits la contre – falsification et la trahison *( EMB ).
- *SOFPPEX s’engage à respecter toutes les lois édictées par la Chambre de Commerce Française et l’Union Européenne et à se conformer à toutes les réglementations en matière de santé publique et de sécurité du consommateur, conformément à la dernière liste des décisions du Parlement Européen en :
30 / 11 / 2009
- Qui réglemente les règles d'utilisation des substances cancérogènes interdites et nocives dans le corps, et l’application de la loi de l’observateur sur les toxines dans :
01 / 12 / 2010
- Outre l’engagement de *SOFPPEX par la loi de clarification de l’information au consommateur, dans :
11 / 01 / 2013
- *SOFPPEX adhère à la loi régissant les prix des loteries qui protège le consommateur, conformément à la loi en vigueur numéro :
L. 36 – 121
+
L. 11 – 121
+
R. 12 – 121
- *SOFPPEX est soumis à la loi pour commercialiser leurs produits en France, et s’engage à respecter toutes les dispositions de la loi protégeant le consommateur en matière de santé et de sécurité publique, à savoir la loi sur les produits de soin du corps et les cosmétiques, conformément à la loi numéro :
535 – 98 / 01071998
- Et en vertu de la loi française sur la santé publique également *( SPC ).
- L’engagement des *SOFPPEX à respecter les dispositions de la loi sur la santé publique, numéro :
EEC 768 / 76 / 27071976
- *SOFPPEX s’engage à appliquer la loi modifiée de *1998 et à se conformer à la loi numéro :
548 – 2000 / 15062000 CPS
- *SOFPPEX s’est engagée à respecter la loi régissant la publication et la législation en matière de traitement des produits de soin pour le corps, publiée par la Direction des journaux officiels à Paris, sous le numéro :
1544
- Les produits *Jar.NT&D sont contrôlés par l’Agence Française pour les produits sanitaires et la sécurité sanitaire :
AFSSAPS
- Engagement de *SOFPPEX avec la spécificité du produit, conformément à la loi numéro :
R. 5263 – 1 SPC
+
L. 5131 – 9
- Engagement de *SOFPPEX vis-à-vis la loi française sur la fabrication des produits français pour le soin du corps et de la beauté, soumis au contrôle des autorités françaises compétentes, conformément à la loi numéro :
L. 5431 – 1 / CPS + L.215 – 1 + R.5263 – / CPS
- *SOFPPEX s’engage à ne pas introduire des matières premières industrielles dans ses produits, conformément à la loi :
SRM / 06/02/2012
- *SOFPPEX a toujours précisé que ses produits sont bio – organiques, et toutes les matières premières qui composent les produits *Jar.NT&D font partie des meilleures matières premières biologiques au monde, et les matières premières à partir desquelles les produits *Jar.NT&D sont fabriqués sont contrôlées et supervisées par plusieurs agences gouvernementales compétentes pour contrôler la production et la qualité, notamment l’Agence Française des produits de santé :
AFSSAPS
- *SOFPPEX s’engage à ne pas introduire des colorants industriels nocifs présentant un risque pour la santé publique, selon la - *SOFPPEX du :
06/02/2001
- Publiée au Journal officiel du :
23/02/2001
- Relative aux colorants.
- Les produits *Jar.NT&D sont biologiques- organiques et naturels, sans aucun colorant industriel nocif.
- *SOFPPEX s’engage à protéger la santé publique en n’incluant pas les conservateurs industriels, les bactéries et les *SOFPPEX gicides utilisés dans l’industrie cosmétique, ni les filtres UV. Les produits *Jar.NT&D sont biologiques, organiques et ne contiennent aucune de ces substances.
- *SOFPPEX s’engage à respecter la loi régissant la substance de l’alcool, qui entre dans la fabrication des cosmétiques, des produits *Jar.NT&D biologiques-organiques, et ne contient aucune proportion d’alcool, si petit soit-il, en conformité avec la loi numéro :
349 / 27/12/1937
- *SOFPPEX est liée par la loi au contrôle des produits pour le soin du corps, qui interdit le mélange de substances spécifiques de l'alcool, autorisée uniquement pour des raisons techniques. Les produits *Jar.NT&D ne contiennent aucun type d'alcool en tant que produits biologiques – organiques, conformément à la loi en vigueur numéro :
402
- *SOFPPEX s’engage à respecter la loi dans le cas ou les produits contiennent de l’alcool, et cela conformément à la loi :
349 – 79 – 200 / 05/03/1979 – 11/03/1979
+
97 – 106 / 03/02/1997 – 08/02/1997
- *SOFPPEX et les Laboratoires Français s’engagent à employer des experts et des spécialistes de la fabrication des produits, et tous les spécialistes possèdent des qualifications scientifiques élevées, conformément à la loi numéro :
SPC – L.5131 – 5
- *SOFPPEX s’engage à respecter la loi qui soumet les produits français à la langue française sur l’emballage de ses produits. Elle communiquera avec chaque agent en dehors de la France en adoptant une affiche présentant les données les plus importantes et la collera sur chaque paquet des produits dans la langue de ce pays, en conformité aux lois numéro :
5263 – 4 : INCI
+
N° : 96 / 335 – CE 08 / 05 / 1996
+
JOCE N° : L. 132 – 01 / 06 / 1996
- *SOFPPEX respecte toutes les lois françaises en matière de clarification des ingrédients, conformément aux lois françaises sur la santé du consommateur, conformément aux lois suivantes, numéro :
5236 / 7 / 257/12/2000
+
09 /01 /2001
- Et en en application de la procédure administrative :
DDCCRE
- *SOFPPEX s’engage à clarifier les avertissements et les risques pouvant résulter de l'utilisation des produits, le cas échéant, et sont expliquées dans plusieurs langues, conformément à l'arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes, selon les dispositions des lois numéro :
C – 169 – 99 + 78 – 166 / 31/01/1978
+
20/10/1978
- *SOFPPEX s’engage en faveur de la loi sur la prévention de l’utilisation des matières premières traditionnelles dans les produits et sur la clarification des inconvénients pouvant résulter des maladies attendues, conformément aux lois en vigueur, numéro :
92 – 985 / 09 – 1992
+
15/09/1992
+
EEC 87 – 357 / 25/06/1987
+
07/11/1987
- *SOFPPEX s’engage en faveur de la loi sur les cosmétiques en clarifiant les propriétés préventives et les soins du corps et en apportant une clarification minutieuse, conformément à la loi numéro :
L. 5111 – 1 – CPS
- *SOFPPEX s’engage à respecter les dispositions pénales relatives aux règles générales des cosmétiques et des soins du corps, conformément aux lois numéro :
L. 5341 – 1 + R. 5264
+
L. 545 – 1
+
5422 – 11
- *SOFPPEX indique clairement sa conformité avec toutes les lois françaises sur la sécurité générale de ses produits et l’engagement de la Société à l’égard de toutes les préoccupations de sécurité, conformément à la loi numéro :
121 – 1
- Toutes les données et les réglementations de la santé publique, conformément à l’article numéro :
1397 / 17/07/1995
- Il établit les lignes directrices pour les méthodes d’analyse des cosmétiques et des soins du corps :
UMA
- *SOFPPEX répète et clarifie à tout le monde que les produits *Jar.NT&D sont biologiques- organiques – naturels, sans substances synthétiques ou chimiques, et que les produits *Jar.NT&D ne sont pas cosmétiques, mais ils sont destinés au soin et à la protection du corps et n'ont aucun effet secondaire négatif. Cependant, *SOFPPEX s’est engagé à clarifier les lois communes pour tous.
- La Société Française *SOFPPEX est unique parmi les sociétés productives pour clarifier ces lois et les mettre à la disposition du public, des agents, des clients et de toutes les personnes intéressées. Tout ce que la société française produit est soumis aux lois en vigueur.
- *SOFPPEX conserve dans ses archives un livre spécial préparé de la Chambre de Commerce par le Député de la Chambre de commerce des affaires juridiques à Paris, spécifiquement destiné à la société française *SOFPPEX et au nom de son directeur général, afin de prouver que le travail de *SOFPPEX est clair et légal, et il est fourni par la société à toutes les personnes concernées.
Tous les droits sont réservés de la Société Française commerciale *SOFPPEX – la Propriétaire unique de la Marque Française, Mondiale et Déposée – Jar.NT&D TM